PV AG ASL 2024


Veuillez trouver ci contre le proces verbal de l'assemblé general de du 15 mars 2024 .


President:Mr Pascal Leroux


Vice Presidente: Mme Delpy Corinne



Lien PV AG ASL



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PV AG ASL extraordinaire 2023

Veuillez trouver ci contre le procès verbal de l'assemblée général extraordinaire de l'ASL du 15 Mars 2023.


President: Mr Leroux Pascal

Vice President: Mme Delpy Corinne



Principales resolutions

-Non Approbation des comptes de 2022



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PV AG ASL 2022

Veuillez trouver ci contre le procès verbal de l'assemblée général ordinaire de l'ASL du 25 Mars 2022.


President: Mr Leroux Pascal

Vice President: Mr Pain Stephane


L'assemblée de l'ASL a portée sur 13 resolutions.


Principales resolutions

-Approbation des comptes de 2021

-Approbation des previsons budgetaires de 2022 à 2024


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Veuillez trouver ci contre le procès verbal de l'assemblée général ordinaire de l'ASL du 06 mai 2021.


President: Mr Leroux Pascal

Vice President: Mr Pain Stephane


L'assemblée de l'ASL a portée sur 12 resolutions.


Principales resolutions

-Approbation des comptes de 2020

-Approbation des previsons budgetaires de 2021 à 2023




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PV AG ASL 2021

L'Assemblée Générale de l'ASL 2020

L'Assemblée Générale Ordinaire de l'ASL a eu lieu le 6 Mars 2020 dans la salle du LCR des Linandes.

Veuillez trouver, ci-dessous, une Synthèse du Procés Verbal.

Début de séance à 20h05.

Le nombre représentatif de voies pour chaque copropriété est le suivant:

  • Terrasses : 6/6 voies.
  • Pergolas :  5/5 voies.
  • Tonnelles: 4/4 voies.

Sont présents et représentés:

  • Pour les Terrasses : Denis CHEVAL, Stéphane PAIN, Taieb BRAHIMI, Ibrahima BAH (pouvoir), Corinne DELPY (pouvoir).
  • Pour les Pergolas  : Mr BERGE (Président du CS des PERGOLAS), Mr LE ROUX (Président de l’ASL), Mr CASTAGNETTI, Mr SIROT, Mme ROCHELLE (Syndic Bénévole), Mme DUPUIS, Mme DUBOURG, Mr LEROY.
  • Pour les Tonnelles : Mr GESQUEIRE (Président du CS des TONNELLES) (pouvoir), Mr BAILLAT, Mr SINGPRASITH, Mme COURTEAUX.

Résolution n°1 : Election du Bureau

  • Président de séance:              Mr LE ROUX.
  • élection du 1er scrutateur:     Mr BERGE
  • élection du 2ème scrutateur : Mme DELPY
  • élection du secrétaire :          Mme GAILLON

Résolution n°2: Election du Syndic bénévole

  • L’Assemblée Générale renouvelle le Syndic Bénévole, représenté par Mme ROCHELLE Aline

Résolution n°3 : Approbation des comptes de l'ASL du 01/01/2019 au 31/12/2019

  • Les dépenses de l'ASL au 31/12/2019 s'élèvent à 249 286,53 €, après apurement de l'energie par SFFE et pour un budget voté de 250 000,00 €.

 Résolution n°4 : Budget prévisionnel de 2020

  • adoption du budget prévisionnel 2020 à 250 000,00 €.

 Résolution n°5 : Budget prévisionnel de 2021

  • adoption du budget prévisionnel 2021 à 255 000,00 €.

 Résolution n°6 : Budget prévisionnel de 2022

  • adoption du budget prévisionnel 2022 à 260 000,00 €.

 Résolution n°7 : CHANGEMENT DE 2 CANDELABRES LED 28W + MÂT + MASSIF BETON

  • Après délibération, l’Assemblée Générale décide de reporter le changement de ces deux candélabres + mât + massif béton dans la RESOLUTION 8.

Résolution n°8 : REMPLACEMENT DE 9 CANDELABRES EN TECHNOLOGIE LED 28W

Après délibération, l’Assemblée Générale décide de répartir les dépenses sur 2 ans de la façon suivante :
- 4 Appels sur 2020-2021 du changement en urgence de 2 candélabres en technologie LED 28W + Mât de 4m + Massif béton, pour une dépense Totale : 7.334,80 €.
- 4 Appels sur 2021-2022 du changement de 7 têtes de candélabre en technologie LED 28W pour une dépense Totale : 8.269,80 €.
- Cout total de 15.604,60 € TTC

Résolution n°9 : REMPLACEMENT DE 2 APPLIQUES MURALES EN TECHNOLOGIE LED 28W

  • Après délibération, l’Assemblée Générale décide de remplacer les deux appliques murales plus une prise de courant dans le local poubelle pour un devis de 2.949,65 €

Résolution N°10 : Vote pour la facture des dépôts d’ordures sauvages

  • Après délibération, l’Assemblée Générale décide que tous dépôts d’ordures illégaux dans la Résidence, enregistrés par les caméras et identifiés, soient sanctionnés par une indemnité forfaitaire d’enlèvement de 250 € minimum et facturés aux contrevents.

Résolution n°11 : Travaux nids-de-poules

  • Adoption pour une somme allouée de 3 000 €, si besoin et sans nécessité d'une AG extraordinaire.
  • Les appels de charges se feront au coup par coup.

 Résolution n°12 : La Sécurité Policière

  • A été voté l'autorisation à la police nationale et à la police municipale de pénétrer dans la copropriété ainsi que les parties communes (art 24).

 Résolution n°13 : Somme allouée pour les travaux urgents

  • A été voté une somme de 3000 € pour les travaux urgents, sans avoir recours à une assemblée générale (art 22).

Fin de séance à 21h50.

Le Syndic Bénévole de l'ASL et Le Président de l'ASL vous remercient vivement pour votre participation et vous donnent rendez-vous à l'année prochaine...

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L'Assemblée Générale de l'ASL 2019

L'Assemblée Générale Ordinaire de l'ASL a eu lieu le 15 Mars 2019 dans la salle "Ardoise" de la Maison de Quartier des Linandes.

Veuillez trouver, ci-dessous, une Synthèse du Procés Verbal.

Début de séance à 20h00.

Le nombre représentatif de voies pour chaque copropriété est le suivant:

  • Terrasses : 5/6 voies.
  • Pergolas :  5/5 voies.
  • Tonnelles: 4/4 voies.

Sont présents et représentés:

  • Pour les Terrasses : Denis CHEVAL, Stéphane PAIN, Taieb BRAHIMI, Ibrahima BAH (pouvoir), Corinne DELPY (pouvoir).
  • Pour les Pergolas  : Pascal LE ROUX, Jean-Claude BERGE, Gérard CASTAGNETTI,  Christophe SIROT, Aline ROCHELLE, Chalotte DUPUIS.
  • Pour les Tonnelles : Stéphane GESQUIERE, Sylvie MAGISSON, Stéphane BAILLAT, Mr SINGPRASITH, Mr YACOB (pouvoir).

Résolution n°1 : Election du Bureau

  • Président de séance:              Mr LE ROUX.
  • élection du 1er scrutateur:     Mr PAIN
  • élection du 2ème scrutateur : Mr GESQUIERE
  • élection du secrétaire :          Mme GAILLON

Résolution n°2 : Approbation des comptes de l'ASL du 01/01/2018 au 31/12/2018

  • Les dépenses de l'ASL au 31/12/2018 s'élèvent à 242 680,21 €, pour un budget voté de 241 000,00 €, soit un dépassement de 1 680,21 €.

Résolution n°3 : Budget prévisionnel de 2019

  • adoption du budget prévisionnel 2019 à 250 000,00 €.

Résolution n°4 : Budget prévisionnel de 2020

  • adoption du budget prévisionnel 2020 à 255 000,00 €.

Résolution n°5 : Budget prévisionnel de 2021

  • adoption du budget prévisionnel 2021 à 260 000,00 €.

Résolution n°6 : Vote de l'abonnement INTRATONE/COGELEC

  • adoption pour un abonnement annuel de 2505,60€ chez le fournisseur INTRATONE/COGELEC pour les liaisons téléphoniques entre les interphones de portails et les copropriétaires.
  •  A ce jour, le forfait est de 198 abonnements enregistrés chez COGELEC.
  • L’abonnement individuel revient à environ 1,10€/mois.
  • Si certains copropriétaires ne règlent pas leur abonnement, le Syndic de l’ASL désactivera leurs badges.
  • Créer une clé comptable dans GERCOP.

Résolution n°7 : Travaux nids-de-poules

  • Adoption pour une somme allouée de 3 500 €, si besoin et sans nécessité d'une AG extraordinaire.
  • Les appels de charges se feront au coup par coup.

Résolution n°8 : La Sécurité Policière

  • A été voté l'autorisation à la police nationale et à la police municipale de pénétrer dans la copropriété ainsi que les parties communes (art 24).

Résolution n°9 : Somme allouée pour les travaux urgents

  • A été voté une somme de 2000 € pour les travaux urgents, sans avoir recours à une assemblée générale (art 22).

Résolution N°10 : Vote pour la facture des dépôts d’ordures sauvages

A été voté que pour tous dépôts d’ordures sauvages dans la résidence et enregistrés par les caméras, avec contrevenants identifiés, la facture de nettoyage des dépôts sera adressée au copropriétaire contrevenant ou au copropriétaire bailleur dans le cas de locataire identifié.
La facture sera de :

  • 200€ pour les ordures ménagères sauvages (150€ pour l’entreprise de nettoyage et 50€ pour les recherches vidéo)
  • 250€ pour les encombrants sauvages (200€ pour l’entreprise de nettoyage et 50€ pour les recherches vidéo). Le prix sera revu à la hausse suivant le poids des encombrants.
  • A noter l’Arrêté Municipal n°1162 / 2018 sur le REGLEMENT DE PROPRETE DE LA VILLE DE CERGY.

Résolution N°11 : A voter pour le cout d’un renouvellement de badge :

A été voté que pour tous badges perdus ou cassés, la facture sera réglée par le demandeur.

  • Limiter à 2 badges véhicules par lot
  • Cout du badge véhicule : 35€
  • Cout du badge piéton : 15€

Résolution N°12 : Vote pour la pose de la caméra dans le local poubelles

Pour rappel, la pose de cette caméra avait été votée à l’AG 2017 avec une plainte des représentants des TERRASSES qui n’avaient pas pu avoir les pouvoirs à temps.
Nous remettons donc au vote, à cette AG 2019, la pose de la caméra dans le local poubelle.

A été voté également que pour tous dépôts d’encombrants de grandes tailles dans le local et enregistrés par les caméras, avec contrevenants identifiés, la facture de nettoyage des dépôts sera adressée au copropriétaire contrevenant ou au copropriétaire bailleur dans le cas de locataire identifié.
Il en est de même pour tous dépôts d’ordures ménagères abusivement déposés par terre, hors containers.
La facture sera de :

  • 200€ pour les ordures ménagères abusivement déposés par terre (150€ pour l’entreprise de nettoyage et 50€ pour les recherches vidéo)
  • 250€ pour les encombrants de grandes tailles (200€ pour l’entreprise de nettoyage et 50€ pour les recherches vidéo). Le prix sera revu à la hausse suivant le poids des encombrants

Pour information:

Mme GAILLON a été embauchée en CDI depuis le 1er juillet 2013.

  • le salaire brut de Mme Gaillon (net plus charges sociales) s’élèvent à environ à 22 505 Euros par an avec mutuelle obligatoire.
  • Son embauche est gérée sous l’égide de l’A.S.L.
  • Les Pergolas verseront la somme de 7 501 €/an
  • Les tonnelles verseront 7 501 €/an.

L’ASL versera 7 501 € qui seront ensuite répartis comme suit :

  • TERRASSES 37.31% (2799 €)
  • PERGOLAS 33.58% (2519 €)
  • TONNELLES 29.11%) (2183 €)

Avancement sur la fermeture de la résidence:

  • Les portails véhicules et le portillon sont opérationnels depuis le lundi 4 Mars 2019. Acceptation du chantier réalisé.
  • La pose des 140 ML de grillage le long de l’avenue du Nord va être lancée courant Mai 2019.

Informations supplémentaires :

Contrat d’entretien

des portails et portillons :

  • Le portail est garanti pendant 30 mois pour les pièces fabricant INTRATONE (hors vandalisme et dégradation) et un an pour la main d’œuvre par l’installateur AMCT.
  • Limiter la plage horaire de la Poste de 8h00 à 18h00 sur INTRATONE.

Pose des 140 ml de grillage :

  • Les travaux vont durer environ 3 semaines, suivant la météo.
  • Les travaux commenceront début Mail 2019.
  • Paiements possible en 4 fois sans frais

Fin de séance à 22h20.

Le Syndic Bénévole de l'ASL et Le Président de l'ASL vous remercient vivement pour votre participation et vous donnent rendez-vous à l'année prochaine...

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L'Assemblée Générale de l'ASL 2018

Assemblée Générale ordinaire de l'ASL.

Assemblée Générale ordinaire de l'ASL.

L'Assemblée Générale Ordinaire de l'ASL s'est déroulée le 16 Mars 2018 dans la salle "Ambre" de la Maison de Quartier des Linandes.

Veuillez trouver, ci-dessous, une Synthèse du Procés Verbal.

Début de séance à 20h10.

Le nombre de voies représentant chaque copropriété est le suivant:

  • Terrasses : 6/6 voies.
  • Pergolas :  5/5 voies.
  • Tonnelles: 4/4 voies.

Sont présents et représentés:

  • Pour les Terrasses : Denis CHEVAL, Corinne DELPY, Stéphane PAIN, Taieb BRAHIMI, Emilie LE DOUIT, Ibrahima BAH (pouvoir)
  • Pour les Pergolas  : Pascal LE ROUX, Jean-Claude BERGE, Gérard CASTAGNETTI, Marc DE SOUSA, Christophe SIROT, Aline ROCHELLE, Mathieu MAURY.
  • Pour les Tonnelles : Stéphane GESQUIERE, Sylvie MAGISSON, Stéphane BAILLAT, Angélique COURTEAUX-DEHAECK, Mr YACOB (pouvoir).

Résolution n°1: Election du Bureau

  • Président de séance:              Mr LE ROUX.
  • élection du 1er scrutateur:     Mr GESQUIERE
  • élection du 2ème scrutateur : Mr BERGE
  • élection du secrétaire :          Mme GAILLON

Résolution n°2: Election du Syndic bénévole

  • Mme ROCHELLE

Résolution n°2 bis: Renouvellement du Président et vice-Précident de l'ASL

  • Président :        Pascal LE ROUX pour une durée de 3 ans (2018 à 2021).
  • Vice-Président: Stéphane PAIN pour une durée de 3 ans (2018 à 2021).

Résolution n°2 Ter: Election du Trésorier et Secrétaire

  • Trésorière : Mme ROCHELLE.
  • Secrétaire : Mme GAILLON.

Résolution n°3: Approbation des comptes de l'ASL du 01/01/2017 au 31/12/2017

  • Les comptes ont été vérifiés par Mr PAIN le 22/01/2018.
  • Les dépenses de l'ASL au 31/12/2017 s'élèvent à 243 304,61 €

Résolution n°3 bis: Somme à garder sur le livret A

  • A été voté de garder la somme de 1695,39 € sur le livret A pour trésorerie.

Résolution n°4: Budget prévisionnel 2018

  • adoption du budget prévisionnel 2018 à 241 000,00 €.

Résolution n°5: Budget prévisionnel 2019

  • adoption du budget prévisionnel 2019 à 245 000,00 €.

Résolution n°6: Budget prévisionnel 2020

  • adoption du budget prévisionnel 2020 à 247 000,00 €.

Résolution n°7: Travaux nids-de-poules

  • Adoption pour une somme allouée de 2.000 € si besoin.
  • Ces travaux feront l'objet d'une réunion particulière.
  • Les appels de charges se feront au coup par coup.

Résolution n°8: La sécurité

  • A été voté l'autorisation à la police nationale et à la police municipale de pénétrer dans la copropriété ainsi que les parties communes (art 24).

Résolution n°9: Somme allouée pour les travaux urgents

  • A été voté une somme de 2000 € sans avoir recours à une assemblée générale (art 22).

Pour information:

  • Mme GAILLON a été embauchée depuis le 1er juillet 2013.
  • Le salaire de Mme GAILLON s'élève à 19 000 € par an charges inclues + mutuelle obligatoire.
  • Son embauche est placée sous la gestion de l'ASL dont les quotes parts s'élèvent à 30% pour les Terrasses, 35% pour les Tonnelles et 35% pour les Pergolas.

Avencement sur la fermeture de la résidence:

  • L'ASL a reçu l'accord du TRAPIL (gestionnaire du pipeline) pour réaliser ces travaux.
  • Lors de l'AG de l'ASL il a été décidé de supprimer le portillon coté accès poubelle.
  • Un seul portillon sera posé coté feu tricolore.
  • Les travaux commenceront lorsque l'ASL aura reçu la subvention de la Mairie.

Fin de séance à 22h00.

Le Président de l'ASL vous remercie vivement pour votre participation et vous donne rendez-vous à l'année prochaine...